26 septembre : Conseil municipal de Longpont-sur-Orge

imagesLundi 26 septembre 2016, à 20h 30, c’est la rentrée municipale à Longpont-sur-Orge, avec le conseil municipal. Voici l’ordre du jour :

Administration générale

Prise d’acte du rapport de la Chambre Régionales des Comptes sur le compte administratif de la commune de Longpont-sur-Orge.

Urbanisme

– Modification des statuts du SMOYS.

– Approbation de l’état prévisionnel des dépenses et recettes de la Sorgem, relatif à l’opération “Mission d’études préalables à une opération d’urbanisme.

– Cession d’un bien immobilier communal situé au 94 avenue de la division Leclerc à Longpont-sur-Orge.

Culture

Inscription de la commune dans le dispositif des contrats culturels de territoires de septembre 2016 à décembre 2020.

Finances

– Décision modificative n°1.

– Gratuité de la restauration pour les stagiaires collégiens, lycéens ou étudiants, les apprentis et les agents en contrat emploi avenir.

– Tarifs de la restauration du personnel communal et des adultes extérieurs.

– Tarifs cantine pour les enfants bénéficiant d’un projet d’accueil individualisé concernant les restrictions alimentaires.

– Vote de la subvention à la crèche des Bisounours.

Ressources humaines

– Fractionnement du régime indemnitaire en cas de congé maladie.

– Modification du tableau des effectifs.

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