21 septembre : conseil municipal de Longpont

Lundi 21 septembre à 20h 30, c’est la rentrée pour le conseil municipal de Longpont-sur-Orge. Au menu :

Intercommunalité

Avis du conseil municipal de la commune de Longpont-sur-Orge sur l’arrêté préfectoral 2015-PREF.DCRL/n°672 du 9 septembre 2015 portant projet de périmètre d’un EPCI à fiscalité propre issu de la fusion de la Communauté d’agglomération du Val d’Orge et de la Communauté de communes de l’Arpajonnais.

Urbanisme

• Prise en charge par la commune d’une garantie d’emprunt pour l’association Monde en Marge Monde en Marche relative au bien sis 1 square Léo Delibes.

• Prise en charge par la commune d’une garantie d’emprunt pour l’association Monde en Marge Monde en Marche relative au bien sis 26 rue du Perray.

• Prise en charge par la commune d’une garantie d’emprunt pour l’association Monde en Marge Monde en Marche relative au bien sis 65 rue de Verdun.

• Prise en charge par la commune de la surcharge foncière pour l’association Monde en Marge Monde en Marche relative au bien sis 3-5 rue de la Source.

• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de délégation des droits de réservation de logements sociaux prévus dans le cadre de l’opération située au 3-5 rue de la Source avec l’association Monde en Marge Monde en Marche.

Pouvoirs de police

Mise en place du processus de verbalisation électronique sur le territoire de la commune.

Petite enfance, périscolaire et jeunesse

• Convention d’objectifs et de financement pour la prestation de service accueil de loisirs sans hébergement extrascolaire 2013.

• Convention d’objectifs et de financement pour l’aide spécifique rythmes éducatifs 2014.

Finances

• Signature d’une convention amiable entre la commune de Longpont-sur-Orge et Mademoiselle Dayan visant à mettre un terme à la procédure introduite devant le conseil de Prud’hommes de Longjumeau.

• Décision modificative n° 2 du budget primitif 2015.

Culture et communication

Avenant au dispositif « Aide aux projets des territoires » pour la saison 2015-2016.

 

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