16 novembre : conseil municipal de Longpont-sur-Orge

Le prochain conseil municipal de Longpont-sur-Orge se déroulera lundi 16 novembre à 20h 30.

Au programme :

Administration générale

• Installation d’un nouveau conseiller municipal

• Élection d’un adjoint au maire

• Création d’emplois d’agents recenseurs

Intercommunalité

Composition du conseil communautaire du futur EPCI – Application de la répartition proportionnelle du nombre de conseillers communautaires

Travaux

Smoys : rapport d’activité 2014

Smoys : transfert de la compétence “infrastructures de charges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables”

Urbanisme

• Prise de participation de la commune de Longpont-sur-Orge au capital de la Sorgem

• Désignation d’un représentant au conseil d’administration de la Sorgem et d’un représentant au sein de l’assemblée générale des actionnaires de la Sorgem

• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande d’autorisation de travaux et de déclaration préalable – travaux du bâtiment “Relais Assistante Maternelle”

• Renouvellement de la convention de veille et d’interventions foncières avec la Safer de l’Ile de France

• Acquisition de la parcelle AE n°27

• Lancement de la révision du règlement local de publicité

• Approbation de la modification n°1 du plan local d’urbanisme

Scolaire

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les conventions intercommunales concernant les frais : d’écolage, du pré et post scolaire, des classes environnement des élèves scolarisés en CLIS pour l’année 2015/2016

Marchés publics

• Constitution d’un groupement de commandes entre la commune et le CCAS pour la passation du marché de location de cars avec chauffeur

• Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de l’état civil

Finances

• Décision modificative n° 3

• Indemnité du conseil du trésorier pour l’année 2015

Culture et communication

Vote du règlement du concours communal “Mon beau sapin”

Ressources humaines

Modifications du tableau des effectifs

Questions diverses

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